Archives
Débuter votre activité d’artiste-auteur
Les activités artistiques éligibles au régime des artistes-auteur·ices
Déclarer son activité d’artiste-auteur sur le guichet unique du centre de formalité des entreprises
Comment établir un mandat de débours et une note de débours ?
Fiche pratique de facturation
Cette fiche pratique a été élaborée par le CIPAC en collaboration avec :
ARTCENA / Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre
CND / Centre National de la Danse
Irma / Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles
Contrat type d’exposition
Modèle de contrat de résidence
Ce contrat d’accueil d’artiste-auteur dans le cadre d’une résidence de création, de recherche ou d’expérimentation a été élaboré par l’USOPAV, la FRAAP et le CIPAC – dont le réseau Arts en Résidence – qui le recommandent conjointement. Il a été établi avec l’aide d’un avocat spécialisé.
Ce contrat est également approuvé et recommandé par l’ADAGP et la SAIF.
Il est conforme à la nouvelle circulaire ministérielle du 08/06/2016 relative au soutien d’artistes et d’équipes artistiques dans le cadre de résidences.